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Message par yann le Mar 7 Fév - 21:33

Le Conseil d'Administration assure le bon fonctionnement de l'association et met en œuvre les orientations décidées en Assemblée Générale.
Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les 6 mois, et chaque fois qu'il est convoqué par son Président, ou sur demande du tiers de ses membres, en présence des dirigeants de l'association et, sur invitations, de personnels salariés de l'association et/ou de personnes qualifiées,
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents du Conseil d'Administration ;
En cas de partage des voix celle du Président est prépondérante,
Le vote par procuration est autorisé dans la limite de ………………………
La présence d'au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil d'Administration puisse délibérer valablement,
Chaque séance fait l'objet d'un procès-verbal rédigé par un membre du bureau et signé par lui-même et le Président.
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Message par marietherese le Mer 8 Fév - 7:47

comme le CA est composé de 9 ou 11 personnes , pour le nombre de procuration je propose 1 seul par personne.

marietherese

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Message par yann le Mer 8 Fév - 8:07

Je suis d'accord : comme au moins la moitié des membres du CA doit être présent pour que les délibérations soient valables, 1 procuration par membre présent assure largement la possibilité d'être représenté aux absents.
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Message par yann le Sam 11 Fév - 11:11

Article 9 - Réunion du Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration assure le bon fonctionnement de l'association et met en œuvre les orientations décidées en Assemblée Générale.
• Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les 6 mois, et chaque fois qu'il est convoqué par son Président, ou sur demande du tiers de ses membres, en présence des dirigeants de l'association et, sur invitations, de personnels salariés de l'association et/ou de personnes qualifiées,
• Les décisions sont prises à la majorité des membres présents du Conseil d'Administration ;
• En cas de partage des voix celle du Président est prépondérante,
• Le vote par procuration est autorisé dans la limite de un (1)
• La présence d'au moins la moitié des membres et d’au moins la moitié des membres majeurs est nécessaire pour que le Conseil d'Administration puisse délibérer valablement,
• Chaque séance fait l'objet d'un procès-verbal rédigé par un membre du bureau et signé par lui-même et le Président.
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